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Informations légales

À compléter avant mise en ligne définitive : raison sociale, forme juridique, capital, SIREN, adresse du siège, numéro de TVA, directeur de la publication. Les textes ci-dessous sont des trames à valider par votre conseil.

Mentions légales

Le site www.orvexa.fr est édité par Orvexa, [forme juridique] au capital de [montant] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN], dont le siège social est situé [adresse]. Numéro de TVA intracommunautaire : [FR…]. Directeur de la publication : [nom].

Hébergement : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Coordonnées

E-mail : contact@orvexa.fr · Téléphone : [numéro] · Adresse : [adresse].

Conditions générales de vente

Les prestations d'Orvexa (conception, développement, hébergement, maintenance) font l'objet d'un devis détaillé et forfaitaire, valable 30 jours. Le règlement s'effectue par jalon livré selon l'échéancier du devis. Sauf mention contraire, le code source et la documentation sont remis au client à la réception du solde.

Conditions d'utilisation

L'ensemble des contenus de ce site (textes, illustrations, marque Orvexa) est protégé. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les informations tarifaires sont indicatives et n'ont pas valeur d'offre ferme.

Politique de déploiement

Mise en production et formation à distance offertes. Intervention sur site : 90 € HT en Île-de-France, 199 € HT hors Île-de-France, déplacement et installation compris.

Politique de remboursement

Le pack de lancement (audit, maquette, atelier de cadrage) est sans engagement. Pour les projets forfaitaires, chaque jalon validé est dû ; les jalons non commencés peuvent être annulés sans frais sous préavis de 15 jours.

Politique de confidentialité

Les données saisies dans les formulaires (e-mail, description du besoin) servent uniquement à répondre à votre demande. Elles ne sont ni vendues ni cédées. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression en écrivant à contact@orvexa.fr.

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